1. Identification de l'Éditeur & Responsabilités Directoriales
Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PISCICULTURE "L'ARC EN CIEL" DE SAINT-GENOU, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture sous le numéro d'immatriculation au Répertoire National des Associations (RNA) W362002774 et inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 923 197 933.
Siège social & Adresse administrative : Mairie de Saint-Genou, 6 Boulevard Rabelais, 36500 Saint-Genou.
Directeur de la Publication : M. Henri Lemaire, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'AAPPMA.
Responsable de la Rédaction : Le Secrétariat Général de l'AAPPMA « L'Arc en Ciel ».
2. Statut d'Agréments d'Utilité Publique & Non-Commercialité
L'AAPPMA « L'Arc en Ciel » bénéficie de l'agrément préfectoral d'association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique délivré par arrêté du Préfet de l'Indre, conformément aux dispositions du Code de l'Environnement (Article L. 434-3 et suivants).
Ce portail web est une plateforme exclusivement consacrée à l'information du public, à la promotion des actions de préservation de la biodiversité fluviale et à l'exercice des missions d'intérêt général. L'association n'exerce aucune activité commerciale, ne vend aucun produit marchand en ligne et ne perçoit aucun dividende.
3. Protection des Données Personnelles & Conformité RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel recueillies via nos formulaires de contact ou d'inscription au bénévolat sont strictement réservées à l'usage interne de l'AAPPMA.
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